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Plan Local d’Urbanisme et cartes communales

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Consultez les enquêtes publiques en cours pour la révision ou la réalisation d’un document d’urbanisme communal.

CHEZELLES

Note de présentation - Chezelle janvier 2021 PDF - 1.8 Mo
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Avis d’enquête publique - Chezelle janvier 2021 PDF - 17 ko
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00- AVIS PPA janvier 2021 PDF - 1.1 Mo
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00 - Bordereau des pièces janvier 2021 PDF - 84.1 ko
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00 - PDG janvier 2021 PDF - 485.6 ko
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1 - Rapport de présentation janvier 2021 PDF - 11.3 Mo
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2a - Plan de zonage bourg 2500 janvier 2021 PDF - 907.9 ko
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2b - plan de zonage global 5000 janvier 2021 PDF - 968.5 ko
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3a - Liste des SUP janvier 2021 PDF - 1.6 Mo
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3b - plan des servitudes d’utilité publique janvier 2021 PDF - 5.6 Mo
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3c - Plan supp. PG janvier 2021 PDF - 491.5 ko
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5 - plan des réseaux de distribution d’éléctricité janvier 2021 PDF - 2.5 Mo
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4 - plan réseaux d’adduction eau potable janvier 2021 PDF - 700.5 ko
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5 - plan elect PG janvier 2021 PDF - 495 ko
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A noter

Pour consulter le document d’urbanisme appliquable dans une commune, rendez-vous en mairie ou sur le site du Géoportail de l’urbanisme